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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SELVI
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Côté Bocage
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Côté Bocage
SELVI, SAS

Numéro de dépôt :
3781943
Date de dépôt :
12/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2020
Côté Bocage de SELVI

Présentation de la marque Côté Bocage

Déposée le 12 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SELVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Côté Bocage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SELVI domicilié(e) 23 RUE NICOLAS APPERT BP 107 - 61003 - ALENCON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 557 881 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELVI domicilié(e) 23 RUE NICOLAS APPERT BP 107 - 61003 - ALENCON CEDEX - France.

La marque Côté Bocage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Côté Bocage est expirée depuis le 12 novembre 2020.

SELVI a également déposé les autres marques suivantes : LE CEREALIER


SELVI, SAS - 23 RUE NICOLAS APPERT BP 107 - 61003 - ALENCON CEDEX - France - SIREN 318557881


SELVI - 23 RUE NICOLAS APPERT BP 107 - 61003 - ALENCON CEDEX - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Inscription le 23 février 2018 - Transmission totale de propriété n°717751 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-23

Viande, poisson, volaille et gibier.